Franchisé région de Marseille:

Ecosapin Marseille SAS
2 rue du Logis Neuf
13009 Marseille
+33 41 351 03 06

Article 1 : Champs d'application et modification des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente et de location s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites de vente d’Ecosapin Marseille SAS.
Ecosapin Marseille SAS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande seront appliquées.

Article 2 : Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité du produit en mise à jour en temps réel.
Dès réception de votre commande, vous serez averti par courrier électronique de la confirmation de votre commande, ainsi que la date probable de livraison.

Article 3 : Validation des commandes - commande ferme et non résiliable

Pour passer commande, le consommateur doit être majeur (18 ans révolus) et avoir une pleine capacité civile active (pas sous curatelle ou sous tutelle). Le client certifie que toutes les informations transmises sont conformes à la réalité. À noter qu’Ecosapin Marseille SAS se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande.

Tout bon de commande signé du consommateur par "clic" constitue une acceptation irrévocable du contrat de vente, qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Cette commande est ferme et n’est pas résiliable. Le clic associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Prix

Ecosapin Marseille SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande. Les prix indiqués sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes (livraison, frais administratifs, TVA). En cas de non-respect de la procédure de récupération Ecosapin Marseille SAS se réserve le droit de facturer la ou les récupérations suivantes. En cas de non retour de un ou plusieurs objets de location (sapin, pot, cache-pot, soucoupe) Ecosapin Marseille SAS se réserve le droit de les facturer.

Article 5 : Modalités de paiement et sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire.
Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via nos sites. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. Votre commande sera validée et votre carte débitée au moment de l'enregistrement de votre commande de manière automatique. Vous devez impérativement remplir le formulaire d’inscription qui vous est proposé sur le site, avant de pouvoir passer une commande.

Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Ecosapin Marseille SAS ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les frais de préparation et d’expédition sont toujours clairement indiqués lors de votre commande. La livraison s'effectue par un de nos transporteurs jusqu'à votre porte. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande.

Vous devrez également signaler par courrier électronique ou courrier recommandé les anomalies au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à :
Ecosapin Marseille SAS
2 Rue du logis neuf
13009 Marseille
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement signaler par courrier électronique ou courrier recommandé les anomalies au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Article 7 : Responsabilités

Nos partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages des produits proposés par Ecosapin Marseille SAS dans le cadre des lois en vigueur. Ecosapin Marseille SAS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat ou des dommages causés par des événements exceptionnels : par exemple inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Ecosapin Marseille SAS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes (perte d'exploitation, perte de profit, perte de données, perte de contrat, dommages ou tous autres frais qui pourront en survenir).
Ecosapin Marseille SAS répond uniquement des dommages directs que le client peut prouver et qui sont en lien de causalité avec une faute grave de l’entreprise ou d’un tiers mandaté. La responsabilité se limite au prix du produit livré ou de la prestation fournie. Toute responsabilité plus étendue d’Ecosapin Marseille SAS, de ses auxiliaires ou de tiers mandatés par celle-ci pour des dommages de quelques types que ce soit est exclue. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité d’Ecosapin Marseille SAS. En cas de non livraison d'une commande, vous avez une semaine maximum (à compter de la date de livraison inscrite lors de votre commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 8 : Obligations de l’acheteur

L’acheteur s’engage à utiliser le produit acheté selon les indications d’Ecosapin Marseille SAS ainsi que d’en assurer la maintenance nécessaire et recommandée par Ecosapin Marseille SAS afin d’assurer son bon usage.
Le client doit conserver la facture concernant le ou les produits achetés ou loués.

Article 9 : Résiliation d’inscription

Ecosapin Marseille SAS est en droit d'exclure en tout temps un client inscrit, c’est-à-dire résilier son inscription, avec effet immédiat, sans avoir à justifier sa décision et sans que le client inscrit en question ne puisse formuler une quelconque prétention vis-à-vis de la société. Cela vaut particulièrement pour les clients inscrits qui contreviendraient aux présentes conditions générales.
Les clients inscrits exclus ne sont pas autorisés à s'inscrire une nouvelle fois comme clients sur les sites de vente d’Ecosapin Marseille SAS, que ce soit sous leur propre nom ou un autre, sans notre accord préalable.

Article 10 : Coordonnées de la société

Ecosapin Marseille SAS
2 Rue du logis neuf
13009 Marseille
Pour contacter le Service Clients, vous avez deux possibilités :
Par le courrier électronique directement à l'adresse électronique: contact@ecosapin.fr.
Par courrier postal (Merci de ne faire aucun retour de colis sans demande ni accord préalable).

Pour les questions sur les livraisons et les retours, contacter Ecosapin Marseille SAS

Article 11 : Droit applicable et for

Le présent contrat, de même que les ventes et les locations organisées par Ecosapin Marseille SAS, sont régies par le droit français. En cas de litige, le for juridique est Marseille.

Article 12 : Condition spéciale pour la location

Le sapin, le pot de culture, le cache pot et la soucoupe sont l’entière propriété d’Ecosapin Marseille SAS. Ils doivent être restitués dans leurs états d’envoi. Il est interdit de couper des branches ou la pointe du sapin, ce qui nuirait à ça croissance. Il est interdit de sprayer de la peinture, de la laque, des colorants ou tous autres produits chimiques sur le sapin. Si l’un ou plusieurs de ces objets n’est pas restitué, Ecosapin Marseille SAS a le droit de les réclamer au client. Une fois la commande passée, vous disposez d’un délai allant jusqu’à 10 jours avant la livraison pour modifier ou annuler votre commande une fois ce délai passé, le sapin arrivera chez vous et nous n’accepterons aucune réclamation, l’entier du prix de la commande sera facturé.

Le jour de la récupération, le sapin et tous ses accessoires (le pot de culture, le cache pot, la soucoupe) doivent être déposés devant la porte (pour les portes d’immeuble devant la porte de l’immeuble si celle-ci est verrouillée). Tous les éléments loués par Ecosapin Marseille SAS devront être restitués dans un état qui résulte d’un usage conforme au contrat et aux présentes conditions générales. Tout dommage causé à ces éléments pourront être facturés au client.

Lors du passage du livreur, si le sapin est introuvable, Ecosapin Marseille SAS ne peuvent être tenus comme responsables. Il n’est pas possible de changer son sapin contre un autre. Il est possible de commander un autre sapin dans la mesure des stocks disponible. Ecosapin Marseille SAS n’acceptera aucune réclamation sur la qualité de ses sapins qui sont sélectionnés par des spécialistes.

Franchisé région de Paris:

Du Bois Chez Moi SAS
1, la Cornière
71330 Saint-Germain-du-Bois

Article 1 : Champs d'application et modification des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente et de location s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites de vente d’Ecosapin Paris.
Du Bois Chez Moi SAS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande seront appliquées.

Article 2 : Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité du produit en mise à jour en temps réel.
Dès réception de votre commande, vous serez averti par courrier électronique de la confirmation de votre commande, ainsi que la date probable de livraison.

Article 3 : Validation des commandes - commande ferme et non résiliable

Pour passer commande, le consommateur doit être majeur (18 ans révolus) et avoir une pleine capacité civile active (pas sous curatelle ou sous tutelle). Le client certifie que toutes les informations transmises sont conformes à la réalité. À noter que Du Bois Chez Moi SAS se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande.

Tout bon de commande signé du consommateur par "clic" constitue une acceptation irrévocable du contrat de vente, qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Cette commande est ferme et n’est pas résiliable. Le clic associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Prix

Du Bois Chez Moi SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande. Les prix indiqués sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes (livraison, frais administratifs, TVA). En cas de non-respect de la procédure de récupération Du Bois Chez Moi SAS se réserve le droit de facturer la ou les récupérations suivantes. En cas de non retour de un ou plusieurs objets de location (sapin, pot, cache-pot, soucoupe) Du Bois Chez Moi SAS se réserve le droit de les facturer.

Article 5 : Modalités de paiement et sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire.
Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via nos sites. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. Votre commande sera validée et votre carte débitée au moment de l'enregistrement de votre commande de manière automatique. Vous devez impérativement remplir le formulaire d’inscription qui vous est proposé sur le site, avant de pouvoir passer une commande.

Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Du Bois Chez Moi SAS ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les frais de préparation et d’expédition sont toujours clairement indiqués lors de votre commande. La livraison s'effectue par un de nos transporteurs jusqu'à votre porte. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande.

Vous devrez également signaler par courrier électronique ou courrier recommandé les anomalies au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à :
Du Bois Chez Moi SAS
1, la Cornière
71330 Saint-Germain-du-Bois
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement signaler par courrier électronique ou courrier recommandé les anomalies au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Article 7 : Responsabilités

Nos partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages des produits proposés par Du Bois Chez Moi SAS dans le cadre des lois en vigueur. Du Bois Chez Moi SAS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat ou des dommages causés par des événements exceptionnels : par exemple inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Du Bois Chez Moi SAS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes (perte d'exploitation, perte de profit, perte de données, perte de contrat, dommages ou tous autres frais qui pourront en survenir).
Du Bois Chez Moi SAS répond uniquement des dommages directs que le client peut prouver et qui sont en lien de causalité avec une faute grave de l’entreprise ou d’un tiers mandaté. La responsabilité se limite au prix du produit livré ou de la prestation fournie. Toute responsabilité plus étendue de Du Bois Chez Moi SAS, de ses auxiliaires ou de tiers mandatés par celle-ci pour des dommages de quelques types que ce soit est exclue. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Du Bois Chez Moi SAS. En cas de non livraison d'une commande, vous avez une semaine maximum (à compter de la date de livraison inscrite lors de votre commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 8 : Obligations de l’acheteur

L’acheteur s’engage à utiliser le produit acheté selon les indications de Du Bois Chez Moi SAS ainsi que d’en assurer la maintenance nécessaire et recommandée par Du Bois Chez Moi SAS afin d’assurer son bon usage.
Le client doit conserver la facture concernant le ou les produits achetés ou loués.

Article 9 : Résiliation d’inscription

Du Bois Chez Moi SAS est en droit d'exclure en tout temps un client inscrit, c’est-à-dire résilier son inscription, avec effet immédiat, sans avoir à justifier sa décision et sans que le client inscrit en question ne puisse formuler une quelconque prétention vis-à-vis de la société. Cela vaut particulièrement pour les clients inscrits qui contreviendraient aux présentes conditions générales.
Les clients inscrits exclus ne sont pas autorisés à s'inscrire une nouvelle fois comme clients sur les sites de vente de Du Bois Chez Moi SAS, que ce soit sous leur propre nom ou un autre, sans notre accord préalable.

Article 10 : Coordonnées de la société

Du Bois Chez Moi SAS
1, la Cornière
71330 Saint-Germain-du-Bois
Pour contacter le Service Clients, merci de nous envoyer un email à l'adresse électronique: contact@ecosapin.fr.

Pour les questions sur les livraisons et les retours, contacter Du Bois Chez Moi SAS

Article 11 : Droit applicable et for

Le présent contrat, de même que les ventes et les locations organisées par Du Bois Chez Moi SAS, sont régies par le droit français. En cas de litige, le for juridique est Saint-Germain-du-Bois.

Article 12 : Condition spéciale pour la location

Le sapin, le pot de culture, le cache pot et la soucoupe sont l’entière propriété de Du Bois Chez Moi SAS. Ils doivent être restitués dans leurs états d’envoi. Il est interdit de couper des branches ou la pointe du sapin, ce qui nuirait à ça croissance. Il est interdit de sprayer de la peinture, de la laque, des colorants ou tous autres produits chimiques sur le sapin. Si l’un ou plusieurs de ces objets n’est pas restitué, Du Bois Chez Moi SAS a le droit de les réclamer au client. Une fois la commande passée, vous disposez d’un délai allant jusqu’à 10 jours avant la livraison pour modifier ou annuler votre commande une fois ce délai passé, le sapin arrivera chez vous et nous n’accepterons aucune réclamation, l’entier du prix de la commande sera facturé.

Le jour de la récupération, le sapin et tous ses accessoires (le pot de culture, le cache pot, la soucoupe) doivent être déposés devant la porte (pour les portes d’immeuble devant la porte de l’immeuble si celle-ci est verrouillée). Tous les éléments loués par Du Bois Chez Moi SAS devront être restitués dans un état qui résulte d’un usage conforme au contrat et aux présentes conditions générales. Tout dommage causé à ces éléments pourront être facturés au client.

Lors du passage du livreur, si le sapin est introuvable, Du Bois Chez Moi SAS ne peuvent être tenus comme responsables. Il n’est pas possible de changer son sapin contre un autre. Il est possible de commander un autre sapin dans la mesure des stocks disponible. Du Bois Chez Moi SAS n’acceptera aucune réclamation sur la qualité de ses sapins qui sont sélectionnés par des spécialistes.


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